Déposée le 5 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) HOLDING AIRTEC et la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVAN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RIVAN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-03 du 19 janvier 1996.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) HOLDING AIRTEC domicilié(e) 17, rue Vauban - Zone d'Activités des Maréchaux B.P. 45, 67452 MUNDOLSHEIM Cedex - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVAN FRANCE domicilié(e) 5, rue du Gal Rapp - Zone Industrielle, 67450 MUNDOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOLDING AIRTEC S.A. - France.
La marque RIVAN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVAN FRANCE est expirée depuis le 5 décembre 2005.
HOLDING AIRTEC a également déposé les autres marques suivantes : DRILL-FIX
HOLDING AIRTEC (S.A.) - 17, rue Vauban - Zone d'Activités des Maréchaux B.P. 45, 67452 MUNDOLSHEIM Cedex - France
RIVAN FRANCE (S.A.R.L.) - 5, rue du Gal Rapp - Zone Industrielle, 67450 MUNDOLSHEIM - France - SIREN 3
HOLDING AIRTEC S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21
Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, quincaillerie métallique et plus particulièrement clous, vis, boulons, rivets en tous genres, et notamment rivets à queue de traction à partir d'un côté des articles à assembler ; petits objets en alliages ou en fer ; matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; tuyaux métalliques. Machines-outils pour la fabrication et/ou la pose de rivets, vis et boulons en tous genres et plus généralement de tous éléments et systèmes de fixation, ainsi que de petits objets en alliages ou en fer et de petits objets pressés, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements non électriques et courroies de transmissions (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); outils et instruments à air comprimé Instruments à main entraînés manuellement pour la pose de rivets, vis et boulons en tous genres, et plus généralement de tous éléments et systèmes de fixation, ainsi que de petits objets en alliages ou en fer et de petits objets pressés
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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